Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFIDENTIA J.A.M.F. (S.A.), Kirrwiller, 67330 BOUXWILLER.

Numéro de dépôt :
1249729
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1993
Marque figurative de CONFIDENTIA J.A.M.F

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) CONFIDENTIA J.A.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFIDENTIA J.A.M.F - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249729.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 1993.

CONFIDENTIA J.A.M.F a également déposé les autres marques suivantes : HIGHLAND BARON , CROSIER SWAN , CAPTAIN BLACK , LEONORE , HIGHLAND BARON , GRANDIAL , WILLIAMSTAR


CONFIDENTIA J.A.M.F. (S.A.), Kirrwiller, 67330 BOUXWILLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Spiritueux, liqueurs et brandies.